Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS DE PROVENCE
ETABLISSEMENTS BERNARD CAMP ROMAIN (SA)

Numéro de dépôt :
1444175
Date de dépôt :
05/09/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/1994

Présentation de la marque AS DE PROVENCE

Déposée le 5 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BERNARD CAMP ROMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BERNARD CAMP ROMAIN domicilié(e) 83550 VIDAUBAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque AS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS DE PROVENCE est expirée depuis le 5 septembre 1994.

ETABLISSEMENTS BERNARD CAMP ROMAIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , VIN BERNARD , FRUILUX , FRUILUX , (Marque figurative) , FLEUR DE PROVENCE , LES TROIS ROMAINS MONOPOLE , BOUQUET BERNARD , FRUILUX


ETABLISSEMENTS BERNARD CAMP ROMAIN (SA) - 83550 VIDAUBAN. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Vins d'appellation d'origine "Côtes de Provence"